Sélection d'ouvrages, revues et rapports

 
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Collectivités territoriales

Collectivités territoriales, quel avenir ?

- 2e édition

Les Etudes n°5416-17

Auteur(s) :
Marc Thoumelou
La Documentation française
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Résumé

La décentralisation à la française, toujours en mouvement, redistribue les cartes entre les protagonistes de l’action locale (communes, départements, régions, État, établissements publics intercommunaux…). Elle s’inscrit dans un p...

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Collectivités territoriales

Collectivités territoriales

La nouvelle donne

Cahiers français n°391

Auteur(s) :
Florence Burgat, Benoît Ferrandon, Rémy Le Saout, Gérard Marcou, Pierre Sadran, Michel Verpeaux
La Documentation française
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Résumé

Nous sommes entrés dans l’acte III de la décentralisation.  L’organisation territoriale aborde désormais une nouvelle phase ; la nouvelle contrainte budgétaire, ajoutée à la fin de la clause de compétence générale pour les régions...

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Collectivités territoriales

La loi NOTRe et ses incidences sur les personnels

n°10-2015

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

Troisième volet de la réforme des territoires entreprise par l'actuel gouvernement, la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoire de la publique, dite "loi NOTRE" a été publiée au Journal officiel du...

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Collectivités territoriales

La République territoriale

Une singularité française en question

Auteur(s) :
Pierre Sadran
La Documentation française
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Résumé

Affirmation des métropoles, nouveau découpage régional, rationalisation de l’organisation et des compétences… Les collectivités territoriales en France connaissent depuis 2014 d’importants bouleversements. Ceux-ci s’inscrivent dan...

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Collectivités territoriales

La réforme des collectivités territoriales

Revue française d'administration publique n°141

Auteur(s) :

Ecole nationale d'administration (ENA)
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La loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales a eu pour but de refonder en profondeur l’architecture institutionnelle locale. L’objet de ce numéro de la RFAP est de la mettre en perspective avec, d’une part...

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Finances publiques

Les finances locales

- 2e édition

Les Etudes n°5382-83

Auteur(s) :
Fabrice Robert
La Documentation française
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Résumé

Les collectivités territoriales dépensent plus de 200 milliards d’euros par an, soit le cinquième de toutes les dépenses publiques et, en tant que premier investisseur public, s’affirment comme un acteur majeur de l’équipement du ...

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Collectivités territoriales

Les collectivités territoriales : trente ans de décentralisation

Cahiers français n°362

Auteur(s) :
Philippe Tronquoy
La Documentation française
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Collectivités territoriales

25 ans de fonction publique territoriale

Auteur(s) :

Direction générale des collectivités locales (DGCL)
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Résumé

À l'occasion des 25 ans de fonction publique territoriale, la Direction générale des collectivités locales, en partenariat avec la ville de Bordeaux, le Centre national de la fonction publique territoriale, l'Université de Bordea...

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Collectivités territoriales - Concours administratifs

Les collectivités territoriales

- 4e édition

Auteur(s) :
Maryvonne Bonnard
La Documentation française
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Résumé

Malgré plus d'un quart de siècle de décentralisation, le rôle des collectivités territoriales reste largement méconnu et la question de leur financement fait toujours débat. Cette nouvelle édition de la collection des Notices prés...

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2014

Enjeux et réformes de la péréquation financière des collectivités territoriales

Auteur(s) :
BERGES Pierre, BROTONS Adrienne, ESCANDE-VILBOIS Sylvie, GISSLER Eric, HAUTIER Alban, JUERY Jean-François, OLIVIER Matthieu, SUBREMON Patrick
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des finances
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2011

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation portant contribution à un bilan de la décentralisation

Auteur(s) :
HERVE Edmond
FRANCE. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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