Travail-droit-du-travail

 
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Trier par  Date Titre

Travail, droit du travail

Maisons à succursales de vente au détail d'habillement

n°3065

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 30 juin 1972, étendu par arrêté du 8 décembre 1972.
Champ d'application :
La présente convention règle sur l'ensemble du territoire national les rapports entre employeurs et salarié...

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Travail, droit du travail

Entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE)

n°3100

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 décembre 1952, étendue par arrêté du 18 octobre 1955

Champ d'application :
La présente convention régit les rapports entre les employeurs et les employés, agents de maîtrise et c...

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Travail, droit du travail

Travaux publics : Etam

n°3005-III

Auteur(s) :

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale, étendue par arrêté du 15 juin 2007

Champ d'application :

Le critère d'application de la présente convention est l'activité réelle exercée par l'entreprise, le code APE attribué par l...

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Travail, droit du travail

Imprimeries de labeur et industries graphiques

n°3138

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques. En vigueur le 1er juin 1956. Etendue par arrêté du 22 novembre 1956 JONC 15 décembre 1956.
Champ d'appli...

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Travail, droit du travail

Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager

n°3076

Auteur(s) :

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager du 26 novembre 1992. Etendue par arrêté du 9 mars 1993 JORF 19 mars 1993.
Champ d'application :
...

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Sport
Convention collective Agrandir l'image
Travail, droit du travail

Sport

n°3328

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 7 juillet 2005, étendue par arrêté du 21 novembre 2006

Champ d'application :

La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les DOM, les relations ...

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Travail, droit du travail

Bricolage

n°3232

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 30 septembre 1991, étendue par arrêté du 13 mars 1992

Champ d'application :
La présente convention réglera les rapports entre, d'une part :
les entreprises ayant une surface minimale...

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Travail, droit du travail

Demain, quel travail ?

Cahiers français n°398

Auteur(s) :
Guillaume Allègre, Antonin Bergeaud, Gilbert Cette, Markus Gabel, Dominique Gillier, Gabriel A. Giménez Roche, Remy Lecat, Sandrine Levasseur, Marc Loriol, Béatrice Majnoni D'intignano, Dominique Meurs, Frédéric Neyrat, Florence Poivey, Chloé Rébillard, Antoine Saint-Denis, Estelle Sommeiller, Francois Vatin
La Documentation française
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Résumé

Quels impacts la mutation numérique va-t-elle avoir sur travail et les conditions de travail ?

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Caoutchouc

Convention collective nationale étendue - IDCC : 45 - 10e édition - février 2017 - Brochure n° : 3046

n°3046

Auteur(s) :

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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 6 mars 1953, actualisée le 19 décembre 2013. Étendue par arrêté du 29 mai 1969, miseà jour par accord du 19 décembre 2013, étendu par arrêté du 8 janvier 2016.

Champ d'applicatio...

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