Collectivites-territoriales

 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 13
249 résultats pour Rapports publics
 
Trier par  Date Titre
 
2018

L'impact des contrats aidés sur l'emploi public territorial

Auteur(s) :
COLLIGNON Bruno
FRANCE. Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Consulter

2018

Livre bleu Outre-mer

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère des outre-mer
Consulter
         
2019

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion d'une mission effectuée à Mayotte du 24 au 28 septembre 2018

Auteur(s) :
BRAUN-PIVET Yaël, GOSSELIN Philippe, MAZARS Stéphane
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Consulter

2016

Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle Outre-mer

Auteur(s) :
VERNAUDON Christian
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
Consulter
   
2018

Pour une économie corse du XXIe siècle : propositions et orientations

Auteur(s) :
FREPPEL Camille, GRAS Ombeline, TARDIVO Rémi, VACHEY Laurent
FRANCE. Inspection générale des finances
Consulter
 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 13
249 résultats pour Rapports publics