Culture-communication

 
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2019

Valorisons les langues des Outre-mer pour une meilleure cohésion sociale

Auteur(s) :
BIAUX-ALTMANN Isabelle
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2019

Rapport d'activité 2018 : Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Auteur(s) :
FRANCE. Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
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2019

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins - Rapport annuel 2019

Auteur(s) :
FRANCE. Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins
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2018

Rapport sur la restitution du patrimoine culturel africain - Vers une nouvelle éthique relationnelle

Auteur(s) :
SARR Felwine, SAVOY Bénédicte
FRANCE. Présidence de la République
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2019

Rapport d'activité 2018 de l'Inspection générale des bibliothèques

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale des bibliothèques
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2019

Rapport d'activité 2018 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi

Auteur(s) :
FRANCE. Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet
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2018

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins - Quinzième rapport annuel

Auteur(s) :
FRANCE. Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins
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2015

Rapport d'activité 2014 du Centre national du cinéma et de l'image animée

Auteur(s) :
CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE (France)
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2018

Rapport d'activité de l'ARCEP 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
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2016

Rapport d'activité 2015 du Centre national du cinéma et de l'image animée

Auteur(s) :
CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE (France)
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2017

Rapport d'activité 2016 du Centre national du cinéma et de l'image animée

Auteur(s) :
CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE (France)
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2018

Rapport d'activité 2017 du Centre national du cinéma et de l'image animée

Auteur(s) :
CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE (France)
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2019

Le financement privé de la production et de la distribution cinématographiques et audiovisuelles

Auteur(s) :
BOUTONNAT Dominique
FRANCE. Ministère de la culture; FRANCE. Ministère de l'économie et des finances; FRANCE. Ministère de l'action et des comptes publics
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2019

Créer un cadre français de responsabilisation des réseaux sociaux : agir en France avec une ambition européenne

Auteur(s) :
ABITEBOUL Serge, POTIER Frédéric
FRANCE. Secrétariat d'Etat au numérique
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2019

Rapport annuel 2017 de la Commission d'enrichissement de la langue française

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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