Culture

 
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2018

Rapport annuel 2016 de la Commission d'enrichissement de la langue française

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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2017

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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2016

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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2009

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2009

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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2006

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2006

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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2004

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2004

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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2005

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2005

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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2003

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2003

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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2002

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2002

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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2001

Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2001

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication. Délégation générale à la langue française
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2017

Rapport d'activité 2016-2017 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi

Auteur(s) :
FRANCE. Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet
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2016

Rapport d'activité 2015 de l'Inspection générale des bibliothèques

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale des bibliothèques
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2017

Mémoire de l'esclavage, devoir d'avenir - Rapport de préfiguration de la Fondation pour la mémoire de l'esclavage, de la traite et de leurs abolitions

Auteur(s) :
BAYLE Marc-René, ZINSOU Lionel
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère des outre-mer
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2015

Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Procédure simplifiée

Auteur(s) :
GIBAULT Claire, LUCAS Annaïg, MICHEL Claude
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2008

Une nouvelle dynamique pour les politiques de conservation du patrimoine monumental

Auteur(s) :
AILLAGON Jean-Jacques
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Préfiguration du fonds pour l'emploi dans le spectacle

Auteur(s) :
CHANTEPIE Philippe, CHARPIN Jean-Michel, GOSSELIN Hervé
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Evaluation de la politique publique de démocratisation culturelle - Rapport de diagnostic et plan d'action

Auteur(s) :
LE GUEVEL Anne-Marie, MICHEU Anne-Christine, NAVARRO Yvan, RAST-KLAN Gayané, TRUFFIER Laura
FRANCE. Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
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