Culture

 
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2004

La diversité musicale dans le paysage radiophonique : rapport 2004

Auteur(s) :
NICOLAS André
FRANCE. Cité de la musique
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2013

Observatoire de l'égalité hommes-femmes dans la culture et la communication : 1er état des lieux

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication
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2015

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport d'activité 2014

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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2008

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport annuel 2006-2008

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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2015

Stratégie nationale pour l'architecture - Rapport des groupes de réflexion

Auteur(s) :
BARANI Marc, BONNET Frédéric, BOUCHET Boris, CHANTEREAU Paul, CHEMETOV Paul, DIEZ Lorenzo, EDEIKINS Christine, NINEY Lucie, RIBLET Hélène, ZAWISTOWSKI Marie
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication
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2014

Instauration d'un droit de propriété littéraire et artistique pour les producteurs de spectacle vivant

Auteur(s) :
CHANTEPIE Philippe, GENTHON Muriel
FRANCE. Inspection générale des affaires culturelles
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2005

Relations entre télédiffuseurs et filière musicale

Auteur(s) :
CAYLA Véronique
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication
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2016

Rapport sur les festivals

Auteur(s) :
COHEN Pierre
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication
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2016

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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2009

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel

Auteur(s) :
FRANCE. Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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2010

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : septième rapport annuel

Auteur(s) :
FRANCE. Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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2008

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : cinquième rapport annuel

Auteur(s) :
FRANCE. Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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2006

Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Auteur(s) :
FRANCE. Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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2007

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : quatrième rapport annuel

Auteur(s) :
FRANCE. Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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2004

Rapport annuel 2003 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Auteur(s) :
FRANCE. Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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2002

Les SPRD en 2000 : méthodes comptables et flux financiers

Auteur(s) :
FRANCE. Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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