Culture

 
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2013

Quinzième rapport d'activité de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art - Année 2012

Auteur(s) :
FRANCE. Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
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2012

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2011

Auteur(s) :
FRANCE. Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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2014

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la gestion des réserves et des dépôts des musées

Auteur(s) :
ATTARD Isabelle, HERBILLON Michel, PIRON Michel, ROGEMENT Marcel
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation
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2000

Le Pillage de l'art en France pendant l'occupation et la situation des 2000 oeuvres confiées aux musées nationaux

Auteur(s) :
LE MASNE DE CHERMONT Isabelle, MATTEOLI Jean, SCHULMANN Didier
FRANCE. Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France
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2017

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne du cinéma

Auteur(s) :
KARAMANLI Marietta, SALLES Rudy
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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2010

Les établissements publics de coopération culturelle

Auteur(s) :
BERTHOD Jean, WIENER Marie-Christine
FRANCE. Inspection générale des affaires culturelles
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2018

L'état des lieux de la blockchain et ses effets potentiels pour la propriété littéraire et artistique

Auteur(s) :
ASTOLFI Charles-Pierre, BEAUFILS Cyrille, DARDAYROL Jean-Pierre, MARTIN Jean
FRANCE. Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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