Economie-finances

 
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2019

Rapport d'information (...) par la commission des affaires économiques sur la pêche

Auteur(s) :
LE MEUR Annaïg
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
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2019

La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil des prélèvements obligatoires
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Rapport de l'Observatoire des tarifs bancaires - 2019

Auteur(s) :
DROMER Corinne
OBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES (France)
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2019

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'impôt universel

Auteur(s) :
COQUEREL Eric, DAVID Dominique, MATTEI Jean-Paul
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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2019

Cohésion et transitions : agir autrement - Rapport annuel sur l'état de la France 2019

Auteur(s) :
LE BOULER QUILLES Hervé, TEYSSEDRE Christel
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2019

Green Budgeting : Proposition de méthode pour une budgétisation verte

Auteur(s) :
ALEXANDRE Sylvie, ROUCHER Dorian, STROEYMEYT Louis, TORDJMAN Florence, WAYSAND Claire
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des finances
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2019

5 chantiers pour simplifier et accélérer les installations industrielles

Auteur(s) :
KASBARIAN Guillaume
FRANCE. Premier ministre
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2019

Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale des finances
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2019

Symbole graphique des régions ultrapériphériques (logo RUP)et autres modes de valorisation des productions ultramarines

Auteur(s) :
CHAMPANHET François
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2018

Le Haut conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Haut conseil du commissariat aux comptes
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2017

Le Haut conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Haut conseil du commissariat aux comptes
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2019

Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l'Office National des Forêts (ONF)Proposition de pistes d'évolution

Auteur(s) :
BARTHOD Christian, BERGER Samuel, BIED-CHARRETON Véronique, COURCET Lucie, CUISINIER Jean-Baptiste, DALLE Jean-Pierre, RONCERAY Claude
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2019

Rapport annuel 2018 de l'Autorité de la concurrence

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la concurrence
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2019

Plan "Semences et plants pour une agriculture durable" : État des lieux des compétences de la recherche, de ses besoins, et de l'offre de formation initiale et continue

Auteur(s) :
ACHILLE Etienne, DUTARTRE Sylvie
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2019

Le Haut conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Haut conseil du commissariat aux comptes
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