Faits-de-societe

 
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Trier par  Date Titre
 
1998

Le Droit des sourds : 115 propositions : rapport au Premier ministre

Auteur(s) :
GILLOT Dominique
FRANCE. Premier ministre
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2018

Les personnes vivant dans la rue : l'urgence d'agir

Auteur(s) :
BOIDIN DUBRULE Marie-Hélène, JUNIQUE Stéphane
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2019

Drogues et addictions, données essentielles - Edition 2019

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire français des drogues et des toxicomanies
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2019

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la séniorité des femmes

Auteur(s) :
BATTISTEL Marie-Noëlle, PANONACLE Sophie
FRANCE. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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2019

Penser petit : des politiques et des pratiques au service des enfants de moins de 6 ans confiés

Auteur(s) :
COLE Emilie, GENEST Louise, OUI Anne
FRANCE. Observatoire national de la protection de l'enfance
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2019

France stratégie - Rapport d'activité 2018

Auteur(s) :
France Stratégie
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2019

Treizième rapport au Gouvernement et au Parlement de l'Observatoire national de la protection de l'enfance

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national de la protection de l'enfance
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2018

Renforcer la lutte contre le racisme et l'antisémitisme sur Internet

Auteur(s) :
AMELLAL Karim, AVIA Laetitia, TAIEB Gil
FRANCE. Premier ministre
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2017

Rapport d'activité 2016 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil national pour l'accès aux origines personnelles; FRANCE. Direction générale de la cohésion sociale
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2019

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur les discriminations dans les Outre-Mer

Auteur(s) :
MANIN Josette, PETIT Maud, RILHAC Cécile
FRANCE. Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer
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2019

Fractures et transitions : réconcilier la France

Auteur(s) :
BADRÉ Michel, GILLIER Dominique
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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