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2019

Améliorer et simplifier la compensation du handicap pour les enfants - Clarifier l'articulation entre l'AEEH et la PCH

Auteur(s) :
DROAL Hervé, LENOIR Daniel
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2015

Ethique et recherche biomédicale - Rapport 2014

Auteur(s) :
FRANCE. Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
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2016

Ethique et recherche biomédicale - Rapport 2015

Auteur(s) :
FRANCE. Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
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2014

Ethique et recherche biomédicale - Rapport 2013

Auteur(s) :
FRANCE. Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
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2019

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance

Auteur(s) :
GOULET Perrine, RAMADIER Alain
FRANCE. Assemblée nationale
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2019

Les maladies chroniques

Auteur(s) :
CHASSANG Michel, GAUTIER Anne
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2019

Evaluation du dispositif réglementant l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables

Auteur(s) :
AUJOLLET Yvan, GERVAIS Valérie, LARGUIER Michel, LIEBERT Françoise, MOCHEL France
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2019

Audit stratégique de l'Institut de recherche et de documentation en économie de la santé (IRDES)

Auteur(s) :
GRATIEUX Laurent, MAGNIER Antoine, MARQUIS-SAMARI Emilie
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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1998

Le Droit des sourds : 115 propositions : rapport au Premier ministre

Auteur(s) :
GILLOT Dominique
FRANCE. Premier ministre
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2016

Mission Bien-être et santé des jeunes

Auteur(s) :
BRISON Jean-Louis, MORO Marie-Rose
FRANCE. Présidence de la République; FRANCE. Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche; FRANCE. Ministère des affaires sociales et de la santé; FRANCE. Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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2018

Les personnes vivant dans la rue : l'urgence d'agir

Auteur(s) :
BOIDIN DUBRULE Marie-Hélène, JUNIQUE Stéphane
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2019

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à la taxation des titres de séjour

Auteur(s) :
DUPONT Stella, PARIGI Jean-François
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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2019

Drogues et addictions, données essentielles - Edition 2019

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire français des drogues et des toxicomanies
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