Territoire-environnement

 
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2019

Accession et amélioration très sociales dans les départements d'outre-mer

Auteur(s) :
LEFORT François , TOUCHEFEU Jacques, FRIGGIT Jacques
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

Rapport annuel 2018 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

Rapport annuel 2018 de l'Autorité environnementale

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable. Autorité environnementale
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2019

Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse

Auteur(s) :
PILLET Didier, RENOULT Roland, SAILLARD Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2018

Mission de contrôle de l'association éclaireuses et éclaireurs de France

Auteur(s) :
KARAM Patrick, PORET-THUMANN France
FRANCE. Inspection générale de la jeunesse et des sports
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2019

Rapport de l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales

Auteur(s) :
GUENÉ Charles, LAIGNELAndré
FRANCE. Observatoire des finances et de la gestion publique locales
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2019

Objectif « zéro artificialisation nette » : quels leviers pour protéger les sols ?

Auteur(s) :
BELAUNDE Julia, DEGREMONT Marie, FOSSE Julien, GREMILLET Alice
France Stratégie
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2019

Ruralités : une ambition à partager - 200 propositions pour un agenda rural

Auteur(s) :
DHUMEAUX Dominique, GALLIEN Cécile, JARLIER Pierre, JOLY Patrice, LABARONNE Daniel
FRANCE. Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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2019

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la commune dans la nouvelle organisation territoriale

Auteur(s) :
REBEYROTTE Rémy, VIALA Arnaud
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
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2019

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le tourisme

Auteur(s) :
DEPREZ-AUDEBERT Marguerite, MARTIN Didier
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
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2019

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne sur les matières plastiques

Auteur(s) :
DEFLESSELLES Bernard, JANVIER Caroline
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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2019

Climat, énergie, biodiversité - Contribution du CESE à la Convention citoyenne

Auteur(s) :
BLANC Marc
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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