Rapports récents

 
50 résultats pour Rapports récents
 

2019

La fiscalité environnementale au service de l'urgence climatique

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil des prélèvements obligatoires
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2019

Pour une chaîne logistique plus compétitive au service des entreprises et du développement durable

Auteur(s) :
DAHER Patrick, HEMAR Eric
FRANCE. Ministère des transports; FRANCE. Ministère de l'économie et des finances
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2019

Les dépenses de santé en 2018 - Résultats des comptes de la santé

Auteur(s) :
FRANCE. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
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2019

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'impôt universel

Auteur(s) :
COQUEREL Eric, DAVID Dominique, MATTEI Jean-Paul
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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2019

Cohésion et transitions : agir autrement - Rapport annuel sur l'état de la France 2019

Auteur(s) :
LE BOULER QUILLES Hervé, TEYSSEDRE Christel
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2019

L'école et le sport : une ambition à concrétiser

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2019

Rapport relatif à l'organisation et aux événements survenus lors de la Fête de la musique à Nantes les 21 et 22 juin 2019

Auteur(s) :
PUCINELLI Amélie, SCHNEIDER Jacques
FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2019

Pré-rapport sur la consigne

Auteur(s) :
VERNIER Jacques
FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire
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2019

L'intelligence artificielle au service de la défense

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère des armées
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2019

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 13ème rapport - La mort, la blessure, la maladie

Auteur(s) :
FRANCE. Haut comité d'évaluation de la condition militaire
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2019

Rapport d'activité 2019 de l'Arcep

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
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2019

Étude comparative entre le label européen « HRS4R » et les labels nationaux « Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes » et « Diversité »

Auteur(s) :
KALLENBACH Sacha, LEROY Edouard
FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2019

Examen de scénarios pour l'avenir de la filière REP de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC) - Complément au rapport CGEDD n° 011990-01 et CGE n° 2017/25

Auteur(s) :
AUJOLLET Yvan, LEGRAND Henri, LOUVIAU Philippe, de JOUVENEL Matthias
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
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2019

Rapport d'activité 2018 du Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

Auteur(s) :
FRANCE. Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
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2019

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Haute autorité de santé
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2019

La nuit dans les lieux de privation de liberté

Auteur(s) :
FRANCE. Contrôleur général des lieux de privation de liberté
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2019

Symbole graphique des régions ultrapériphériques (logo RUP)et autres modes de valorisation des productions ultramarines

Auteur(s) :
CHAMPANHET François
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2019

Éradiquer la grande pauvreté à l'horizon 2030

Auteur(s) :
BOIDIN DUBRULE Marie-Hélène, JUNIQUE Stéphane
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental; FRANCE. Conseil économique pour le développement durable
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2019

Relancer la présence économique française en Afrique : l'urgence d'une ambition collective à long terme

Auteur(s) :
GAYMARD Hervé, SAVELLI Pierre-Ange
FRANCE. Ministère des affaires étrangères et européennes; FRANCE. Ministère de l'économie et des finances
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2019

Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques (RNT) à Mayotte

Auteur(s) :
BUISSON Bernard, CLEMENT Catherine
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

Groupe d'études et d'expertise "Ecole du socle"

Auteur(s) :
BURBAN Anne, SCHMIDT Hubert
FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale; FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2019

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de l'audiovisuel
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2019

Pour un système universel de retraite - Préconisations de Jean-Paul Delevoye, Haut-Commissaire à la réforme des retraites

Auteur(s) :
DELEVOYE Jean-Paul
FRANCE. Ministère de la santé et des solidarités; FRANCE. Haut Commissaire à la réforme des retraites
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2019

État de la menace liée au numérique en 2019

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation ministérielle aux industries de sécurité et à la lutte contre les cybermenaces
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2019

Rapport d'activité 2018 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Auteur(s) :
FRANCE. Office français de protection des réfugiés et apatrides
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2019

Rapport sur la sécurité aérienne 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Direction générale de l'aviation civile
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2019

Rapport annuel 2018 de l'Autorité de la concurrence

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la concurrence
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2019

Rapport annuel 2018 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

Rapport annuel 2018 de l'Autorité environnementale

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable. Autorité environnementale
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2019

Observatoire national des violences en milieu de santé - Rapport 2019, données 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Direction générale de l'offre de soins
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2019

Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2018-2019

Auteur(s) :
BIANCO Jean-Louis, CADÈNE Nicolas
FRANCE. Observatoire de la laïcité
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2019

Enfance protégée : Restitution de la concertation nationale - Groupe de travail n°1 : Sécuriser les parcours en protection de l'enfance

Auteur(s) :
ANTUNES Marianne, BELLON Laurence, TROUSSEL Stéphane
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2019

Enfance protégée : Restitution de la concertation nationale - Groupe de travail n° 2 : développer l'accueil de type familial

Auteur(s) :
AUBERT Bénédicte, WEITEN Patrick
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2019

Enfance protégée : Restitution de la Concertation nationale - Groupe de travail n° 3 : Mieux accompagner les enfants en situation de handicap

Auteur(s) :
AUTISSIER Michel, COIPLET Jean-Jacques
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2019

Enfance protégée : Restitution de la Concertation nationale - Groupe de travail n° 4 : Promouvoir l'ambition scolaire pour les enfants protégés

Auteur(s) :
CABUIL Valérie, CAVECCHI Marie-Christine
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2019

Enfance protégée : Restitution de la Concertation nationale - Groupe de travail n° 5 : Diffuser une culture de la transparence et de la qualité dans les lieux d'accueil

Auteur(s) :
ARMANTERAS DE SAXCE Anne-Marie, GROSVALET Philippe
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2019

Rapport d'activité 2018 : Commission d'accès aux documents administratifs

Auteur(s) :
FRANCE. Commission d'accès aux documents administratifs
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2019

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi n° 2016-138 du 11 février 2016 relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire

Auteur(s) :
GAROT Guillaume, MELCHIOR Graziella
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
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